Conditions d’utilisation de Mapycar

Bienvenue sur Mapycar!

Merci d’avoir choisi nos produits et services (les « Mapycar»). Les Services sont fournis par la société MARRAKECH MEDIA SARL – Société anonyme dont le siège social est situé 20 résidence Dabib rue Khalid Ibn Lwalid, Guéliz Marrakech - Maroc – E-mail : support@mapycar.com.

L’utilisation de nos Services implique votre acceptation des présentes Conditions d’Utilisation. Nous vous invitons à les lire attentivement.

Nos Services sont très variés : il se peut donc que des conditions additionnelles ou particulières à certains Services (p. ex. des conditions de limite d’âge) s’appliquent. Ces conditions additionnelles seront mises à votre disposition avec les Services concernés. Si vous choisissez d’utiliser ces Services, vous acceptez que ces conditions additionnelles fassent alors également partie de votre engagement contractuel avec nous.

Les présentes Conditions d’Utilisation ont vocation à régir l’utilisation du site web http://www.mapycar.com, ci-après désignés ensemble le « Site ». Le Site ainsi que l’ensemble de ses fonctionnalités et contenus sont édités par la société MARRAKECH MEDIA (« ci-après « Mapycar »).

1. PRESENTATION DU SITE ET DESCRIPTIONS DES SERVICES

Le Site Mapycar propose un choix de Services en ligne d’aide à la mobilité et au déplacement parmi lesquels, notamment, l’affichage de plan, le calcul d’itinéraire, la recherche de proximité et d’informations locales permettant notamment de guider les Utilisateurs (« Vous » ou « Utilisateurs ») dans leurs projets de location de voiture en agence (ci-après désignés ensemble, les « Services »).

L’utilisation des Services est gratuite.

Mapycar vous propose:

La recherche de voiture permettant de localiser une agence précise, dans une zone géographique donnée, de connaître son prix et sa disponibilité.

Mapycar pourra modifier à sa discrétion le contenu des services proposés sans que sa responsabilité puisse être engagée pour quelle que cause que ce soit.

2. ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

Votre accès ou votre utilisation du site et/ou des services emporte l’acceptation sans réserve des Conditions d’utilisation y compris, des stipulations applicables au Site, incluant notamment la charte de protection des données personnelles (ci-après ensemble désignés « les Conditions d’Utilisation »). Mapycar est libre de modifier à tout moment les conditions d’utilisation. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des conditions d’utilisation disponibles sur le site. A ce titre, vous reconnaissez et acceptez que votre utilisation du site et/ou des services ou simplement votre accès à ceux-ci après la date des modifications, emportera votre acceptation des conditions d’utilisation telles que modifiée.

3. ACCES AU SITE ET/OU AUX SERVICES

L’utilisation du site et/ou des services en ligne n’est pas subordonnée à votre inscription préalable, à l’exception de la fonctionnalité permettant la publication de commentaires ou de photographies, laquelle nécessite votre inscription au site. Votre inscription peut s’effectuer par la saisie de votre adresse email et d’un mot de passe associé.

L’inscription au site est strictement réservée aux personnes physiques pour un usage professionnel et commercial. Vous devez, lors de votre inscription, communiquer à Mapycar les données professionnel/personnelles exactes qui vous sont demandées, et les tenir à jour. Il est de votre responsabilité de vous assurer que l’adresse email que vous utilisez soit exacte et complète.

4. UTILISATION DE VOS IDENTIFIANTS

Vous êtes seul responsable de l’utilisation du mot de passe que vous avez choisi et de l’adresse e-mail que vous avez enregistrée lors de votre inscription au site ainsi que de toutes les conséquences, notamment, financière en résultant. En particulier, vous devez veiller à leur confidentialité, et informer Mapycar de toute utilisation non autorisée de vos identifiants (mot de passe et/ou adresse e-mail). Si Mapycar a quelque raison de croire que la sécurité de vos identifiants est menacée, elle se réserve le droit de suspendre votre accès au site et/ou à tout ou partie des services.

5. UTILISATION DES CONTENUS ET/OU DES SERVICES DU SITE

5.1 Nos Contenus

Vous reconnaissez et acceptez expressément que les éléments, de quelque nature que ce soit, présents sur le site (à l’exclusion des contenus des partenaires et des contenus des utilisateurs), à savoir notamment les cartographies, les photographies, les bases de données composant le site (ci-après collectivement, « la base de données »), les logiciels permettant d’interroger la Base de données, les résultats de vos consultations de la base de données, les marques, logos, signes distinctifs, le contenu des publicités diffusées sur le site (ci-après, collectivement « Nos Contenus »), sont la propriété de Mapycar et/ou de ses licenciés.

5.2 Les Contenus des Partenaires

Le service inclut également des contenus fournis par des tiers partenaires de Mapycar tels que, sans limitation, certaines données concernant les produits et les stocks, les calculs d’itinéraires, la description d’un lieu, les horaires d’ouverture, les prix, l’information trafic, marques, signes distinctifs des partenaires (ci-après, collectivement « Contenus des Partenaires»). Les contenus des partenaires sont légalement protégés au regard du droit de la propriété intellectuelle.

5.3 Vos contenus : vos commentaires et vos photographies

Mapycar n’acquiert aucun droit de propriété sur votre contenu. Vous êtes pleinement responsable des contenus que vous publiez.

Les commentaires que vous publiez par l’intermédiaire des services représentent vos seuls avis ou opinions. Les utilisateurs sont informés que ces commentaires ne sont en aucun cas ceux de Mapycar, ni de ses employés. Vous vous engagez à faire preuve de mesure et de prudence dans les commentaires que vous souhaitez diffuser sur le Site et à respecter les règles éditées dans les présentes conditions générales d’utilisation.

Les photographies publiées par les Utilisateurs par l’intermédiaire des Services doivent être en lien avec le Lieu. Mapycar se réserve le droit de ne pas procéder à la suppression de toute Photographie ne respectant pas les règles de comportements visées à l’article 6 ci-après.

En publiant des commentaires ou des photographies par l’intermédiaire des Services, vous autorisez Mapycar à représenter, reproduire, exploiter, adapter vos contenus, en tant que de besoin, sur tous supports numériques ou papier, connu et à venir, dans un but promotionnel ou commercial, et par tous modes, à titre gratuit, pour tous pays et pour la durée des droits de propriété littéraire et artistique attachés à votre contenu.

Dès lors que vous rendez accessible votre contenu aux autres utilisateurs, vous déclarez accepter que ceux-ci disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, de la faculté de visualiser votre contenu sur le site ou à partir du site, sur d’autres supports de communications électroniques et ce, pendant toute la durée de l’hébergement de votre contenu sur le site. Vous déclarez être le légitime détenteur de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, et garantissez Mapycar de l’exploitation paisible de celles-ci, pour l’étendue et la durée de l’utilisation consentie. Vous garantissez notamment la jouissance entière et libre des photographies contre tout trouble, revendication ou éviction quelconques.

Vous êtes par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’internet, les données transmises, notamment votre contenu, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous ne saurions être tenus responsables. Il vous appartient, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données.

6. COMPORTEMENT A RESPECTER

Vous reconnaissez et acceptez expressément ne pas pouvoir utiliser le site et les services à des fins illicites. Aussi, vous vous engagez à les utiliser conformément à la réglementation en vigueur, et plus généralement à ne pas nuire aux intérêts, à la notoriété, la réputation, l’image de marque de Mapycar.

Vous vous engagez tout particulièrement à respecter les règles de bonne conduite sur l’internet. A ce titre, vous vous interdisez, sans que cette liste soit pour autant limitative :

  • de diffuser, transmettre, envoyer, afficher un contenu, sous quelle que forme que ce soit, relevant, notamment, de la xénophobie, du racisme, de l’incitation à la haine raciale, de la pédophilie, de la pornographie, de l’appel au meurtre, de la diffamation, de l’injure
  • de diffuser, transmettre, envoyer, afficher un contenu, sous quelle que forme que ce soit, portant atteinte aux droits de tiers, à savoir notamment, les droits d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets et dessins et modèles, ou tout autre droit de la propriété intellectuelle, le droit au respect à la vie privée
  • de vous faire passer pour une autre personne ou entité, falsifier ou supprimer des mentions légales ou autres
  • de restreindre ou d’interdire l’utilisation par une autre personne du Site ou des Services
  • de supprimer les mentions de droits d’auteur, de marque déposée ou d’autres droits de propriété présents sur le Site ou les Services
  • de supprimer ou de modifier de quelque manière que ce soit les informations afférentes au copyright, au droit d’auteur, aux marques commerciales ou à toutes autres mentions de droits de propriété présentes sur le Site ou les services. Vous pouvez être tenu pour responsable de toute copie ou divulgation non autorisée de ces informations
  • d’utiliser un robot, un robot d’exploration (spider), une application de recherche/récupération de site ou un autre dispositif visant à récupérer ou à indexer tout ou partie du site ou des services ou à collecter des informations sur les utilisateurs dans un but non autorisé
  • de créer des comptes utilisateurs par des moyens automatisés ou sous des prétextes fallacieux ou frauduleux
  • de promouvoir ou de fournir des instructions sur des activités illégales, d’inciter à porter atteinte à l’intégrité physique d’un groupe ou d’une personne
  • de transmettre des virus, des vers, des défauts, des chevaux de Troie ou d’autres éléments de nature destructrice.

Vous devez, en outre, naviguer sur le site en respectant les consignes qui apparaissent sur votre écran.

Vous ne pouvez en aucun cas céder, louer ou mettre à disposition le site ou les services sans l’accord préalable et écrit de Mapycar.

Vous devez respecter les droits qui existent sur les contenus. On entend par « Contenus », Nos contenus, les contenus des partenaire et votre contenu sont ci-après désignés « Contenus ».

A ce titre, vous ne pouvez pas notamment :

  • modifier, reproduire, utiliser sur quelque support que ce soit, représenter, diffuser, éditer par tout moyen, intégrer, incorporer ou commercialiser, de quelque façon et sous quelque forme que ce soit, tout ou partie des Contenus
  • modifier, retirer, altérer, déplacer en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, les différentes mentions de propriété et de copyright qui figurent sur les écrans
  • extraire, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la Base de données sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit
  • réutiliser, par la mise à disposition au public, la totalité ou une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la Base de données, quelle qu’en soit la forme ; et extraire ou réutiliser de manière répétée des parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu de la Base de données lorsque ces opérations excèdent un usage normal.

Mapycar vous autorise exclusivement pour vos seuls besoins propres, et dans un but non professionnel ou non commercial :

  • à utiliser la Base de données pour la consultation
  • à réaliser un lien hypertexte en direction de la page d’accueil du Site ou tout autre page du site.

Dans tous les cas, il vous faudra impérativement conserver intactes les mentions de propriété, et ne pas modifier les contenus.

Vous n’acquerrez aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus (à l’exclusion de votre contenu pour lequel vous conserver les droits de propriété), et toute utilisation autre que celle autorisée aux présentes, est strictement interdite, et pourrait faire l’objet de poursuite.

7. RESPONSABILITE DE Mapycar

Mapycar apporte tous les soins à la constitution et à la mise à jour de la Base de données.

Dans le cadre de certains services, Mapycar relaye des contenus agrégés par des tiers partenaires sans opérer de modération ni de contrôle. Mapycar ne dispose d’aucun contrôle éditorial sur les résultats proposés qui sont édités par un tiers partenaire. En conséquence, Mapycar vous recommande d’utiliser ces résultats avec toute la prudence nécessaire. La responsabilité de Mapycar ne peut être engagée du fait de tiers, en particulier quant aux contenus des Partenaires ou services fournis par des partenaires tiers tels que, sans limitation, l’information trafic, le calcul d’itinéraire en transports en commun, localisation géographiques des lieux, les hôteliers, les plateformes de réservation hôtelière, les produits référencés sur le site et les informations y afférentes.

D’une manière générale, les informations obtenues via le site ou les services sont fournies à titre indicatif. S’agissant en particulier du service de recherche d’itinéraires, vous êtes informés que les données de calcul d’itinéraires et de trafic sont des données fournies sur la base d’une estimation. Mapycar ne sera aucunement responsable à ce titre. En outre, il est possible que vous rencontriez des conditions météorologiques, des travaux, des embouteillages ou d’autres perturbations qui vous obligeront à suivre un itinéraire différent de celui indiqué ou qui rallongeront le temps de parcours affiché.

En tout état de cause, Mapycar ne peut être tenue responsable de tout dommage, subi par vous ou tout tiers, en raison du non-respect des obligations qui vous incombent aux termes des Conditions d’utilisation ou qui résulterait de l’utilisation que vous faites de la Base de données, des résultats de vos consultations de la Base de données, du site ou des services ou de l’incapacité à les utiliser ou encore de l’installation, du téléchargement d’Eléments du site sur votre ordinateur ou tout équipement terminal.

Dans le cadre particulier du Service Mapycar décline toute responsabilité et notamment :

  • En cas d’impossibilité d’accéder temporairement au Service « Mapycar » disponible sur le site et/ou via l’url http://www.mapycar.com, pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation des informations publiées de ses fournisseurs ou pour toute autre cause que ce soit.
  • En cas d’attaques virales.
  • En cas d’inadéquation entre les produits proposés et les attentes de l’Utilisateur,
  • En cas d’indisponibilité des produits,
  • En cas de non-conformité, entre les produits référencés sur le Service « Mapycar» et ceux proposés l’agence de location,
  • En cas de différence relative à la qualité, la sécurité, au prix ou au caractère promotionnel entre les produits référencés sur le Service et ceux proposés dans les agences,
  • En cas d’erreur dans les renseignements relatifs aux agences en eux-mêmes comme leur adresse ou numéro de téléphone.

En outre, vous êtes informé des risques inhérents à l’Internet, tout particulièrement en termes de défaut de sécurité dans la transmission des données. En aucun cas, Mapycar ne saurait être tenue responsable de ces risques et de leurs conséquences, préjudiciables, quelle qu’en soit l’étendue, pour l’utilisateur.

Enfin, Mapycar décline toute responsabilité découlant d’un dommage indirect tel que notamment, retard dans une obligation juridique ou morale, perte d’un marché, préjudice commercial, perte de clientèle, trouble commercial quelconque, perte de bénéfices, ou perte d’image de marque.

8. SIGNALER UN CONTENU ILLICITE

Mapycar se réserve le droit discrétionnaire, via une modération a priori et a posteriori réalisée par la société MARRAKECH MEDIA, de publier ou de supprimer à tout moment, un commentaire et/ou une photographie, et ce pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable, et notamment tout commentaire et/ou photographie contraire aux présentes conditions d’utilisation, ou qui porterait atteinte aux droits de tiers ou présentant un caractère offensant ou illégal. Vous ne pourrez faire valoir aucune réclamation à ce titre.

Si vous constatez un contenu illicite qui nous aurait malgré tout échappé, signalez-le dès que possible à l’adresse :
support@mapycar.com. Votre signalement devra préciser les motifs pour lesquels il pense que le contenu doit être retiré. Toute notification d’un contenu abusivement présenté comme illicite dans le but d’en obtenir le retrait vous exposerait à des sanctions civiles et/ou pénales.

9. MODIFICATION ET INTERRUPTION DU SITE

Mapycar se réserve le droit, à tout moment, de modifier, interrompre, temporairement ou de manière permanente, tout ou partie du site ou des services et ce, sans à avoir à vous en informer préalablement. Mapycar ne peut être tenue responsable à votre égard ou à l’encontre de tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption du site ou des services.

10. INDEMNISATION

Vous engagez à garantir et indemniser Mapycar ou tout tiers, de toute réclamation, demande, revendication et condamnation à des dommages et intérêts ayant pour cause, fondement ou origine le non-respect des obligations qui vous incombent aux termes des conditions d’utilisation ou l’utilisation que vous faites de la Base de données, des résultats de vos consultations de la Base de données, du site ou des services.

11. SUSPENSION ET RESILIATION

Nous réservons la possibilité de mettre fin ou de supprimer, à tout moment, tout ou partie des services, moyennant un préavis raisonnable, sans que vous ne puissiez prétendre, à une indemnité de quelque nature que ce soit, ni à des dommages et intérêts.

En cas d’inexécution de l’une de vos obligations prévues au titre des conditions d’utilisation, Mapycar est en droit de suspendre ou résilier, de plein droit, votre accès aux Services Mapycar après notification adressée par Mapycar par tout moyen (e-mail ou courrier papier) aux coordonnées que vous avez indiquées lors de votre inscription, sans que vous ne puissiez prétendre, à une indemnité de quelque nature que ce soit, ni à des dommages et intérêts.

12. SUGGESTIONS

Vous reconnaissez et acceptez expressément que Mapycar est en droit d’utiliser, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, toute réaction, idée, avis, donnée ou tout autre forme d’information transmise dans le carde de la rubrique « Vos suggestions », sans pouvoir prétendre à une indemnité de quelque nature que ce soit.

13. TIERS PARTENAIRE

Sur le site, vous pouvez être conduit à être en relation directement avec des tiers partenaires. En conséquence, vous reconnaissez et acceptez expressément que Mapycar ne peut être tenue pour responsable de tout dommage quel qu’il soit, consécutif à cette relation ou plus largement à la présence du tiers partenaire sur le Site.

14. INFORMATIONS LEGALES

Le Site est édité par : MARRAKECH MEDIA SARL – Société anonyme dont le siège social est situé 20 résidence Dabib rue Khalid Ibn LwalidGuéliz Marrakech - Maroc – E-mail : support@mapycar.com.

Le directeur de la publication est BOUAD Mohamed.

© Mapycar 2014. Tous droits réservés, reproduction interdite. Données cartographiques : © google.

Ces conditions générales d’utilisation ont été mises à jour le 15 Avril 2014.

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